Conseil Municipal du 03 juillet 2018




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-410Règlement intérieur des stages découverte jeunesse - Délibération - Annexe05/07/2018
Ville-2018-411Règlement intérieur des stages linguistiques "Oxford in Chelles" - Délibération - Annexe05/07/2018

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-408Modification des règlements intérieurs de l'Ecole des sports et des stages sportifs - Délibération - Annexe - Annexe05/07/2018

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-407Mise en place des boîtes à livres ' le livre nomade ' en partenariat avec le Lion's Club - Délibération - Annexe05/07/2018

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-397Acquisition de terrains constituant des portions du Chemin du Tour du Bois - Délibération05/07/2018

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-413Règlement de formation des agents de la Ville - Délibération - Annexe05/07/2018
Ville-2018-414Autorisation d'absence dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation - Délibération - Annexe05/07/2018
Ville-2018-415Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe05/07/2018

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-412Attribution de la délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe05/07/2018

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-409Modification du règlement intérieur de l'Ecole Municipale des Arts Plastiques Guy Pierre Fauconnet - Délibération - Annexe05/07/2018

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-398Mise en souterrain des réseaux avenue des Sciences (tronçon compris entre le rond-point des Sciences et l'avenue Delambre) - convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF - Délibération - Annexe05/07/2018

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-395Participation de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne aux travaux d'installation de la vidéo protection - Délibération - Annexe05/07/2018
Ville-2018-396Durée d'amortissement des autres matériels et outillage d'incendie - Délibération05/07/2018

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-402Présentation du rapport d'activité 2017 de la Société Babilou pour la crèche de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe05/07/2018
Ville-2018-403Présentation du rapport d'activité 2017 de la Société Maison Bleue pour la crèche Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe05/07/2018
Ville-2018-404Modification des règlements intérieurs du service d'accueil familial et des services multi accueil - Délibération - Annexe05/07/2018
Ville-2018-405Modification du règlement intérieur des centres de loisirs - Délibération - Annexe05/07/2018

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-406Approbation de la Charte modifiée des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles - Délibération - Annexe05/07/2018

46 - Politique de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-399Présentation de la programmation du Contrat de Ville de Chelles - Délibération - Annexe05/07/2018
Ville-2018-400Bilan-évaluation à mi-parcours du contrat de ville intercommunal / ville de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe05/07/2018
Ville-2018-401Présentation du Plan d'actions de prévention primaire de la radicalisation de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne - Délibération - Annexe - Annexe05/07/2018

47 - Délégations du Conseil Municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-416Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe05/07/2018
Ville-2018-417Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe05/07/2018